Marque expirée - Marque en non vigueur

La Biscuiterie Basque
Florence Rames
Jacques Cointat

Numéro de dépôt :
3703304
Date de dépôt :
08/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2020
La Biscuiterie Basque de Florence Rames

Présentation de la marque La Biscuiterie Basque

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2010 par Florence Rames et Jacques Cointat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Biscuiterie Basque »

Les déposants sont Florence Rames domicilié(e) 1 Mais Gure Izardia Bourg - 64250 - LOUHOSSOA - France et Jacques Cointat domicilié(e) 1 Mais Gure Izardia Bourg - 64250 - LOUHOSSOA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice Me Froment domicilié(e) 29 Avenue de la légion Tchèque - 64100 - Bayonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Biscuiterie Basque est expirée depuis le 8 janvier 2020.

Florence Rames a également déposé les autres marques suivantes : La Véritable Praline Basque , La confiserie Basque , La Petite Biscuiterie Basque , l'échoppe à Biscuits


Florence Rames - 1 Mais Gure Izardia Bourg - 64250 - LOUHOSSOA - France

Jacques Cointat - 1 Mais Gure Izardia Bourg - 64250 - LOUHOSSOA - France


Fabrice Me Froment - 29 Avenue de la légion Tchèque - 64100 - Bayonne - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.